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Infos pratiques

Téléchargements

Conseil Municipal du 12 Juin 2009

Ordre du Jour

Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 20/03/09, 27/03/09 et 06/04/09.

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modification du tableau des effectifs

Frais de déplacement

Cycles de travail des ATSEM

Office de Tourisme – Adhésion à la FDOTSI

Office de Tourisme – Tarifs des visites commentées

Office de Tourisme – Tarif de l’insertion sur le site

 

DIRECTION DES MOYENS

Approbation du compte de gestion 2008 – Port de Plaisance

Approbation du compte administratif 2008 – Port de Plaisance

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008 du Port de Plaisance

Approbation du compte de gestion 2008 – Lotissement communal « le Clos du Ponant »

Approbation du compte administratif 2008 – Lotissement « le Clos du Ponant »

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 du lotissement communal « le Clos du Ponant »

Approbation du compte de gestion 2008 – Commune

Approbation du compte administratif 2008 – Ville du Croisic

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 de la Ville du Croisic

Port de Plaisance – Décision modificative N°1

 « Démarche participative » du point-jeunes

Marchés d’assurances – lot N°1 assurance des dommages aux biens et risques annexes

Création de la commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres

Création d’un budget annexe « ateliers-relais »

 

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Goustan

Autorisation au Maire à ester en justice

 

DIRECTION DE LA CULTURE, DE LA COMMUNICATION ET DE LA VIE LOCALE

Subventions de fonctionnement aux associations – Tableau N°4/2009

Subventions de fonctionnement aux associations

 

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE

Petites Cités de Caractère – Cotisation annuelle à l’Association Départementale

Campagne de recherche de l’épave du « Thésée » - Convention de participation financière

Subvention communale pour ravalement

Acquisition local M.HEMON, rue des Pluviers, en zone artisanale du Croisic

Opération « les Aymeries », 27 rue du Traict et 7 rue des Poilus – demande de garantie d’emprunt (3 logements)

Réhabilitation du patrimoine architectural – subvention communale dans le cadre de la Z.P.P.A.U.P

Détermination des tarifs des horodateurs et fourniture d’eau

Acquisition du passage HAUMON, 14 rue de l’Eglise – constitution de servitudes

Dénomination d’une allée du Mont-Esprit en l’honneur du poète croisicais, Albert-Paul GRANIER

Opération Kervaquet « 2éme tranche »– demande de garantie d’emprunt PLUS (8 logements) – délibération rectificative

 

PRESENTATIONS / INFORMATIONS

Information marchés publics

 

QUESTIONS DIVERSES