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Conseil Municipal du 31 juillet 2009

Ordre du Jour

   Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal 12 juin 2009

   Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal 23 juin 2009

 

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

 

1 Modification de poste

2  Modification du tableau des effectifs

3  Autorisation de recrutement

4 Demande de subvention auprès du Conseil Général – restauration du reliquaire

5  Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’opération « Cœur de Ville », au titre du Fond d’Aménagement Communal

 

 

DIRECTION DES MOYENS GENERAUX

 

6  Amortissement des immobilisations

7 Décision modificative n°2 – Port de Plaisance

8  Apprentissage de la natation – vote du montant de l’inscription annuelle suite à la signature de la convention avec la S.P.E.G (Société d’Exploitation de la Piscine de Guérande)

9 Mise à disposition de personnel communal auprès d’associations sportives

10  Décision modificative n°1 – Office de Tourisme

 

 

DIRECTION DE LA VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE

 

11  Photocopies des associations

12 Demande de subvention pour les voyages scolaires – APEL Collège Saint-Jean-Baptiste

13  Subventions de fonctionnement aux associations – pass’jeunesse 2008/2009 – tableau N°5/2009

 

 

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE

 

14  Requalification du bâtiment rue du Pilori pour l’aménagement de l’Office de Tourisme : approbation de l’Avant Projet

15  Aménagement du Belvédère

16  Subvention communale pour ravalement

17  Réhabilitation du patrimoine architectural – subvention communale dans le cadre de la ZPPAUP

18  Opération « la Maison Rouge » - demande d’exonération de la Taxe locale d’Equipement (T.L.E) pour logements sociaux

19  Logements sociaux résidence « les Aymeries » - mise à disposition d’une place de stationnement

20 Projet de convention de numérisation du P.L.U

 

 

PRESENTATIONS / INFORMATIONS

 

 Notice d’information marchés publics

  Information Commission

 

 

QUESTIONS DIVERSES