Accès rapide

Infos pratiques

Téléchargements

Conseil Municipal du 17 décembre 2009

Ordre du Jour

 

Débat d’Orientation Budgétaire 2010 - Présentation du projet du local de la police municipale

 

 

 

 

 

1)      Approbation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et de l’espace public

2)      Réhabilitation du bâtiment rue de la Duchesse Anne et aménagement de bureaux affectés à la Police Municipale : approbation de l'Avant Projet.

3)      Réhabilitation du patrimoine architectural – subventions communales dans le cadre de la

         Z.P.P.AU.P.

4)      Église Notre Dame de Pitié : restauration de la statue de Saint-Jacques de Compostelle

5)      Exposition « Bataille des Cardinaux » - droit d’entrée et de vente de documentation

6)      Opération «  Le Marais du Roy » avenue Becquerel – modification des conditions de garanties d’emprunt

7)      Dénomination d’un lieu du Mont Esprit en l’honneur du docteur Yves Chelet

8)      Commune de Batz sur Mer – projet de P.L.U. – avis en tant que commune limitrophe

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

 

9)       Modification du tableau des effectifs

10)   Cotisation 2009 – Association des Maires de l’Ouest de Loire-Atlantique

 

DIRECTION DES MOYENS GENERAUX

 

11)   Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2010

12)   Décision modificative n° 2 – Ville du Croisic

13)   Décision modificative n° 3 – Ville du Croisic

14)   Aide pour les familles versée aux associations – Pass’Jeunesse 2009-2010

15)   Adhésion à l’animation sportive du Conseil Général de Loire-Atlantique

16)   Reprise de provisions pour risques et charges dans l’affaire « Redressement sur l’impôt sur les sociétés du Port de Plaisance de 2004 à 2006 »

17)   Décision modificative n° 3 – Port Plaisance

18)   Adhésion association ACOSTE 44

 

 

 

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

 

19)   Tarifs funéraires 2010

20)   Mise en place d’un quotient familial au restaurant municipal

21)   Tarifs des produits vendus par le point jeunes au marché de Noël

22)   Subvention de fonctionnement – Lycée Kerguenec – année scolaire 2009/2010

 

DIRECTION DE LA CULTURE, DE LA COMMUNICATION ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

 

23)   Demande de participation financière – Batterie Fanfare de la Côte Sauvage

24)   Révision des tarifs communaux de la Direction de la Culture, de la Communication et de la Vie

Associative – Exercice 2010 – Budget Communal

25)   Soirée théâtrale « Drôles de parents » - Tarifs

 

QUESTIONS DIVERSES

Information Marchés Publics,

Voirie 2009