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Conseil Municipal du 12 février 2010

c  Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 octobre 2009

c  Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2009

 

DIRECTION DES MOYENS GENERAUX

 

1      c Vote des taux des trois taxes,

2      c Tarifs 2010 – Port de Plaisance,

3      c Révision du provisionnement – dévasage du Port de Plaisance,

4      c Budget Primitif 2010 – Port de Plaisance,

5      c Budget Primitif 2010 – Office de Tourisme,

6      c Budget Primitif 2010 – Ville du Croisic,

7      c Modification du règlement intérieur du Port de Plaisance

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

 

8      c Indemnité de départ volontaire dans la Fonction Publique Territoriale,

9      c Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l’année 2010

10   c Cotisation 2010 : Association Fédérative Départementale des Maires de Loire-Atlantique,

11   c Demande de crédits auprès des services de l’Etat : réhabilitation rue de la Duchesse Anne et aménagement de bureaux pour la Police Municipale,

12   c Demande de crédits auprès des services de l’Etat : Mont-Esprit, aménagement du Belvédère,

13   c Demande de subvention départementale pour l’effacement de réseaux  Plage de Port Lin :  Avenue Henri Becquerel, place Général de Gaulle,

14   c Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu’île Guérandaise : Adhésion de la Commune de Donges,

 

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

 

15   c Simplification procédure Pass’Jeunesse,

16   c Subvention de fonctionnement – APEPA de Guérande – année scolaire 2009/2010,

17   c Subvention de fonctionnement – Centre de Formation des Maisons Familiales – année scolaire 2009/2010,

18   c OGEC de l’école St-Goustan, convention de forfait communal – année scolaire 2009/2010,

19   c Séjour au ski du point-jeunes – participation des familles,

20   c Mise à disposition gratuite de terrains communaux à l’association sportive Golf Club du Croisic,

21   c Aide financière à l’association sportive Golf Club du Croisic,

22   c Mise à jour du règlement intérieur du Point Jeunes

23   c Tarifs accueil de loisirs Christophe Colomb - personnes extérieures au Croisic

 

DIRECTION DE LA CULTURE, DE LA COMMUNICATION ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

 

24   c Subventions de fonctionnement aux associations – Tableau n° 1/2010,

25   c Carnaval 2010 – Bal costumé – Tarif des entrées,

 

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE

 

26   c Actualisation de la participation pour non réalisation d’aires de stationnement (P.N.A.R.S.),

27   c Poursuite de la campagne incitative de ravalement, du dispositif Z.P.P.A.U.P. en faveur de la réhabilitation du patrimoine architectural et de l’aide communale pour les menuiseries bois,

28   c Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine,

29   c Révision du schéma départemental d’accueil des « Gens du Voyage »,

30   c Dénomination d’un lieu en l’honneur du Maréchal de Lattre de Tassigny,

 

PRESENTATIONS / INFORMATIONS

 

c Information Marchés Publics,

c Synthèse du compte rendu annuel 2008 : concession électricité,

c  Rapports annuels 2008 : eau, assainissement, déchets.

 

QUESTIONS DIVERSES