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Conseil Municipal du 26 mars 2010

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2010.

 

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Contentieux M. LECHAT/Ville du Croisic,

Gratification accordée aux stagiaires universitaires,

Modification du tableau des effectifs,

Cotisation 2010 – Association des Maires de l’Ouest de Loire-Atlantique,

Dotation Globale d’Équipement 2010,

Demande de subvention au titre du produit des amendes de police 2009 : mise en accessibilité de la voirie pour les personnes à mobilité réduite reliant le Centre Saint Jean De Dieu à la gare,

Demande de subvention régionale au titre des Petites Cités de Caractère – Liaison entre le quai et l’hôtel de Ville,

Demande de subvention régionale au titre des Petites Cités de Caractère – Aménagement du Belvédère du Mont Esprit,

Office de Tourisme – Adhésions FDOTSI / FROTSI  / FNOTSI,

Office de Tourisme – Tarifs 2010 des adhésions en cours d’année,

 

DIRECTION DES MOYENS GENERAUX

Remboursement anticipé d’un emprunt Crédit Agricole n° 09801532801,

Décision modificative n° 1 - Port de Plaisance,

Avenant n° 1 - lot n° 1 du marché n° 09-31 (Ponton Visiteur),

Avenant n° 1 - lot n° 1 du marché n° 09-33 (Office de Tourisme),

Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres,

 

 

 

 

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION / POLE JEUNESSE ET SPORT

Subvention pour l’association du Marathon de la Côte d’Amour,

Demande de subvention exceptionnelle « Trophée des lycées »,

Adhésion à l’animation sportive du Conseil Général de Loire-Atlantique pour 2010,

Adhésion à l’Office Intercommunal des Sports (O.I.S.),

Demande de subvention établissements scolaires – Tableau n° 1/2010 (DSP),

Cimetière – vacations funéraires,

 

 

DIRECTION DE LA CULTURE, DE LA COMMUNICATION ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

Subventions 2010 aux associations et organismes extérieurs à la commune – Tableau n° 2/2010,

 

 

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE

Convention de partenariat avec l’association du 500^ème anniversaire pour le financement de la remise en place d’un lambris dans le chœur de l’église Notre Dame de Pitié,

Régularisation d’alignement avenue des Korrigans,

Loyer de la gendarmerie – annulation partielle du titre de recettes n°13/2008,

Opération « La Maison Rouge » - garanties des emprunts contractés par Espace Domicile (P.L.A.I. 40 ans),

Opération « La Maison Rouge » - garanties des emprunts contractés par Espace Domicile (P.L.A.I. 50 ans),

Opération « La Maison Rouge » - garanties des emprunts contractés par Espace Domicile (P.L.U.S. 40 ans),

Opération « La Maison Rouge » - garanties des emprunts contractés par Espace Domicile (P.L.U.S. 50 ans),

Proposition de convention du plan de désherbage communal en partenariat avec CAP Atlantique,

Réhabilitation du bâtiment rue de la Duchesse Anne : approbation du Projet et du Dossier de Consultation des Entreprises,

 

 

INFORMATION

Information Marchés Publics

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