Accès rapide

Infos pratiques

Téléchargements

Conseil Municipal du 12 Mai 2010

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2010.

 

 

DIRECTION DES MOYENS GENERAUX

1)        Approbation du compte de gestion 2009 – Port de Plaisance

2)        Approbation du compte administratif 2009 – Port de Plaisance

3)        Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2009 du Port de Plaisance

4)        Approbation du compte de gestion 2009 – Lotissement communal « Le Clos du Ponant »

5)        Approbation du compte administratif 2009 – Lotissement communal « Le Clos du Ponant »

6)        Décision modificative n° 1 – Ville du Croisic

7)        Annulation du titre de recettes n° 145 émis sur l’exercice 2009 – Port de Plaisance

8)        Annulation du titre de recettes n° 91 émis sur l’exercice 2008 – Port de Plaisance

9)        Exonération de toute imposition sur les acquisitions d’actions effectuées par la commune dans le cadre de la participation au capital de la S.E.M. et détermination de la participation communale

10)     Régularisation d’écriture sur le compte de gestion du Clos du Ponant et clôture définitive du budget annexe

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

11)     A - Résiliation unilatérale de la concession Plaisance par le Conseil Général de Loire-Atlantique

B – Approbation des statuts de la S.E.M.P.L.A

C – Représentation de la Ville à la S.E.M.P.L.A

12)     Autorisation de recrutement

13)     Affiliation volontaire au Centre de Gestion du Syndicat Mixte en Eau Potable des Collectivités du Sud-Est de la Loire Atlantique

14)     Syndicat Intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu’île Guérandaise : Adhésion de la Commune de la Chapelle des Marais

15)     Approbation du compte de gestion 2009 – Office de Tourisme

16)     Approbation du compte administratif 2009 – Office de Tourisme

17)     Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2009 de l’Office de Tourisme

18)     Office de Tourisme - Tarif des visites commentées

19)     Office de Tourisme – Prix de vente « Monnaie de Paris »

 

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

20)     Demande de subvention établissement scolaire – Tableau n° 2/2010 (DSP)

21)     Téléassistance – Convention de partenariat avec le Conseil Général

 

DIRECTION DE LA CULTURE, DE LA COMMUNICATION ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

22)     Convention de partenariat « Festival Anne de Bretagne 2010 »

23)     Théâtre en automne 2010 – Tarif des spectacles

 

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE

24)     Annulation partielle de titres de recettes – droits de terrasse 2009

25)     Droits de voirie – terrasses – tarifs 2010

 

PRESENTATIONS / INFORMATIONS

Notices d’information :

Marchés Publics

Aide pour les familles versée aux associations – Pass’Jeunesse 2009-2010

Campagne incitative de ravalement, du dispositif ZPPAUP en faveur de la réhabilitation du patrimoine architectural et de l’aide communale pour les menuiseries bois

 

QUESTIONS DIVERSES