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Conseil municipal - ordre du jour

vendredi 27 janvier 2012 - 18h00 - Salle Soleil Royal

 

Le Conseil Municipal de la Ville du Croisic se réunira en séance ordinaire, hôtel de Ville, 5, rue Jules-Ferry

vendredi 27 janvier à 18h00

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux du précédent Conseil Municipal

 

1) Installation d’un nouveau conseiller municipal

2) Débat d’Orientation Budgétaire 2012,

3) Tarifs funéraires 2012,

4) Simplification de la procédure de demandes de subvention de fonctionnement des établissements scolaires

5) Demande de subvention auprès de Cap Atlantique dans le cadre des fonds de concours 2012,

6) Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor,

7) Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l’année 2012,

8) Tarifs des redevances 2012 – Office de Tourisme,

9) Tarifs des visites commentées – Office de Tourisme,

10) Festival C’MAGIQUE – Tarifs des spectacles,

11) Théâtre en Automne 2012 – Tarifs des spectacles,

12) Exposition Ferdinand Loyen du Puigaudeau – Tarifs,

13) Convention entre la Ville du Croisic et les commerçants croisicais,

14) Création d’un Conseil Municipal des Jeunes,

15) Maison Pluridisciplinaire de santé - approbation des études d’avant projet, de projet et de dossier de consultation des entreprises,

16)  Projet d’avenant Maison pluridisciplinaire de santé – Maîtrise d’œuvre et détermination du forfait d’honoraires définitif suite à l’établissement de l’APD,

17)  Projet d’avenant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Mission d’étude Espace Ville représenté par M. SCHMIT,

18)  Marchés d’assurances – avenants à conclure lots N° 1, 2, 3 et 5,

19)  Délégation de signature des marchés publics

20)  Redevance pour l’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution de gaz 2011 (RODP),

21)  Modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols,

22)  Projet SEM REV - Ecole Centrale de Nantes : Mise à disposition d’un terrain pour la construction de deux bâtiments techniques - Nouvelle modification d’emprise liée aux besoins techniques,

23)  Projet de convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage pour la réhabilitation de l’ancien Presbytère.

 

INFORMATIONS

Aide pour les familles versée aux associations – Pass’Jeunesse 2011,

Marchés Publics (marchés attribués et projet de règlement de la Commande Publique).

 

 

QUESTIONS DIVERSES