16/05/2024
Conseil Municipal
mardi 21 mai 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2024.
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2024.
- Modification du tableau des effectifs
- Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - Complément
- Rapport sur les actions entreprises par la Collectivité suite aux observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes,
- Amortissement des immobilisations – Maison Pluridisciplinaire de Santé
- Demande de subvention au titre du produit des amendes de police 2023 : Réhabilitation du chemin cyclable et installation d’un radar pédagogique rue Emmanuel Provost,
- Demande de subvention auprès de Cap Atlantique : Fonds de concours « Modernisation des équipements structurants 2024 »,
- Opération « Les Capucins - Neuf » – Parc Social Public - 7 rue des Lauriers - Garantie d’emprunt contracté par CISN RESIDENCES LOCATIVES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,
- Opération « Les Capucins - AA » – Parc Social Public – 7 rue des Lauriers Garantie d’emprunt contracté par CISN RESIDENCES LOCATIVES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
- Dénomination du complexe sportif
- Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l’école Saint-Goustan - année scolaire 2023 / 2024
- Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
- Intégration rue Jean Racine dans le Domaine Public
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
- 2024-13 : aménagement paysager du giratoire de la Barrière
- 2024-14 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux territoires 2020-2026- Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – Rénovation énergétique du Groupe Scolaire : Bernard Lalande
- 2024-15 : demande de subvention : restauration des archives communales
Questions diverses