Conseil municipal du 15 décembre 2020

15/12/2020

Séance du conseil municipal du 15 décembre 2020

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2020

1. Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2021 – Budget principal,
2. Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2021 – Office de Tourisme,
3. Décision modificative n°6 – Budget communal,
4. Décision modificative n°4 – Office de Tourisme,      
5. Admission en non-valeur – Budget Communal,
6.  Admission en non-valeur – Office de Tourisme,
7. Annulation de pénalités de retard,
8. Exonération de pénalités de retard,
9. Autorisation de Programmes / Crédits de Paiement (APCP),
10. Tarifs Communaux – Exercice 2021 – Budget Communal,
11. Covid 19 – Soutien aux acteurs économiques face à la crise sanitaire,
12. Désignation des membres du Conseil Municipal non membres du Conseil Communautaire de Cap Atlantique – modification,
13. Suspension des loyers de la Société Civile de Moyens « Maison Médicale de la Côte Sauvage » à la Maison Pluridisciplinaire de Santé,
14. Demande de subvention 2020 – Association U.S.E.P.P.I.G. pour l’année scolaire 2019/2020,
15. Contrat de concession Enedis pour la distribution publique de l’électricité,
16. Acquisition de l’emplacement réservé n° 24 – 12 rue de l’Église,
17. Acquisition cheminement piéton – rue du Pré du Pas,
18. cquisition de l’emplacement réservé n° 18 – Avenue Aristide Briand,
19. Acquisition d’un logement T4 – rue Emmanuel Provost,
20. Acquisition de la parcelle AT 275, lieu-dit La Pierre Longue.

• 2020-20 – signature d’une « convention d’honoraires sur la base d’un honoraire horaire » avec l’Avocat de la Ville : Maître Thomas Giroud
• 2020-21- demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Fonds entretien Voirie Communale
• 2020-22 – désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
• 2020-23 – information marchés publics 

• Présentation des rapports eau, assainissement, déchets