Conseil municipal du 1er juin 2021

01/06/2021

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2021
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2021

1. Option à la TVA pour le local commercial Place de la Gare,
2. Dérogation au repos dominical,
3. Taxe de séjour – Tarifs 2022,
4. Subvention Arts & Balises - concert du 16 mai 2021,
5. Versement d’une subvention à l’association La Calebasse pour l’organisation d’un concert,
6. Convention de portage foncier rue de Kervenel – avenant n° 1,
7. Exercice du droit de préemption par substitution sur la parcelle AE 109 – Avenue du Puigaudeau,
8. Exercice du droit de préemption par substitution sur la parcelle AE 115 – lieu-dit La Vieille Vigne,
9. Approbation du projet et du dossier de consultation des entreprises du 3, rue des Lauriers (Chapleau II)

• 2021-18 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire : rénovation énergétique des bâtiments communaux,
• 2021-19 : Demande de subvention : Amendes de Police 2020 : Aménagement de sécurité : Installation de 3 écluses rue Henri Dunant,
• 2021-20 : Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire dans le cadre du dispositif « Pays de la Loire Investissement Touristique » : bornes de recharges électriques et de racks de stationnement vélo sur la commune,
• 2021-21 : Demande de subvention auprès du Département de la Loire-Atlantique dans le cadre de l’appel à projet « Inventons le tourisme de demain » : bornes de recharges électriques et de racks de stationnement vélos sur la commune,
• 2021-22 : Signature d’une convention de partenariat aux Journées Européennes des Métiers d’Art « JEMA » avec le Lycée des Métiers Jean Jaurès de Rennes,
• 2021-23 : Information Marchés Publics
• 2021-24 : Ventes concessions cimetière
• 2021-25 : Information sinistres assurance,
• 2021-26 : Aide à la relance des bibliothèques.