Conseil Municipal du 9 novembre 2021

09/11/2021

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021,
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2021.

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Détermination des ratios« promus/promouvables » pour l'année 2021,
3. Protocole d'accord transactionnel,
4. Décision modificative n° 5 - Budget Principal,
5. Reprise de provision pour litige et contentieux,
6. Modification du taux de la taxe d'aménagement,
7. Budget Primitif 2021 - « Lotissement de la Pierre Longue »,
8. Budget annexe « Lotissement de la Pierre Longue » / Cession et transfert des dépenses réalisées par le budget principal,
9. Subvention de fonctionnement aux associations sportives 2021,
10. Approbation de l'augmentation du capital de Loire-Atlantique Développement - SPL,
11. Cimetière - Rétrocession de concession,
12. Création de lieux d'accueil Enfants Parents - soutien financier,
13. Attribution d'une subvention au Club de modélisme intercommunal,
14. Attribution d'une subvention à l'association rail miniature de la Côte d'Amour,
15. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Arts & Balise,
16. Vente parcelle AM 692 rue des Courlis,
17. Régularisation foncière - logements sociaux Silène rue du Flot,
18. Conseil d'administration du CCAS - modification,
19. Réhabilitation du Foyer Emile Thibault - Exonération partielle de pénalités,
20. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales et dans différents organismes - modification / Désignation des membres du Conseil Municipal non membres du Conseil Communautaire de Cap Atlantique - modification.

• 2021-34 : Appel à Manifestations d'Intérêts (AMI) "Coeur de bourg, coeur de ville" du Conseil
• Départemental de Loire-Atlantique : candidature,
• 2021-35 : Signature d'une "convention d'attribution de subvention entre le CEREMA et la Ville du
• Croisic": Projet d'aménagement du cheminement côtier, mise en accessibilité de la plage Saint Goustan
• et création de cheminements piétons transversaux vers le littoral,
• 2021-36 : Demande de subvention: France Relance: Fonds "Transformation numérique des collectivités
• territoriales",
• 2021-37 : Information Marchés Publics.

• Présentation des rapports eau, assainissement, déchets.