Conseil municipal du 21 juin 2022

21/06/2022

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mai 2022.

1. Avantages en nature,
2. Mise à disposition de personnel du centre communal d’action sociale auprès de la commune,
3. Budget annexe « Lotissement du Simalion » - Cession et transfert des dépenses réalisées par le Budget Principal,
4. Création de Commissions Municipale « logement » et Désignation des représentants du Conseil Municipal,
5. Autorisation de constitution de partie civile,
6. Dérogation au repos dominical,
7. Vente parcelle AN 119 + voie d’accès – 23 boulevard du Général Leclerc,
8. Cimetière – Rétrocession de concession.

• 2022-7 : Demande de subvention : Amendes de Polices 2021 : Aménagement de sécurité : Installation
• de 2 plateaux ralentisseurs (« avenue de la Pierre Longue rue de Kervenel » et « avenue de la Pierre
• Longue avenue des moulins »),
• 2022-8 : Exercice du droit de préemption par délégation du département de loire-atlantique sur les
• parcelles AH 111 et 112, lieudit « Pré de Kervaudu » ou « Pré de la Veuve »,
• 2022-9 : Adhésion à l’association « Produit en Prequ’île de Guérande »,
• 2022-10 : Conventions Maison Pluridisciplinaire de Santé,
• 2022-11 : Information sinistres assurances,
• 2022-12 : Saison culturelle internationale « Sel Pérou ! » - tarif concert « Chant sacré des Andes et
• musique de Bretagne »,
• 2022-13 : Exposition « Murmures » - galerie Chapleau – du 18 juin au 18 septembre 2022 inclus – tarifs
• brochure et animations,
• 2022-14 : Contrat de prestation de service,
• 2022-15 : Contrat administratif de location de logement,
• 2022-16 : Tarif emplacements marché Mer et Terroir,
• 2022-17 : « Vide vélos » - Tarif emplacement,
• 2022-18 : Information marchés publics.

• Présentation des rapports 2021- Electricité et Gaz