Conseil municipal du 11 octobre 2022

11/10/2022

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 juillet 2022.

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Contrats d’assurance des risques statutaires du personnel,
3. Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail,
4. Décision modificative n° 4 – Budget Communal,
5. Admission en non-valeur – Budget communal,
6. Opération « La Glacière », 13 Avenue Gambetta/Rue de Kervenel – Garantie d’emprunt contracté par CISN RESIDENCES LOCATIVES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,
7. Décision modificative n° 2 – Office de Tourisme,
8. Admission en non-valeur – Office de Tourisme,
9. Lotissement du Pré Joli (Pierre Longue) – Vente des lots,
10. Autorisation accordée à Madame le Maire pour engager un appel d’offres ouvert pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives,
11. Syndicat mixte des ports de pêche et de plaisance de Loire-Atlantique : modification des statuts,
12. Désignation d’un correspondant incendie et secours,
13. Désignation des membres du Conseil Municipal non membres du Conseil Communautaire de Cap Atlantique – modification,
14. Changement d’usage des locaux d’habitation – Institution de l’autorisation préalable de changement d’usage et fixation des conditions de cette autorisation,
15. Déclaration préalable et attribution d’un numéro d’enregistrement aux locations de courte durée à une clientèle de passage,
16. Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP),
17. Cimetière – rétrocession de concession 203 AC,
18. Cimetière – rétrocession de concession 225 NC,
19. Cession d’un espace vert (parcelle AI 435p) au profit de M. NEVEU – 8 rue de Kerdavid.
20. Proposition de dénomination espace Chapleau 2 (école de musique),
21. Signature de la Convention Territoriale Globale à l’échelle de l’intercommunalité.

• 2022-19 : Demande de subvention : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux territoires 2020-2026 – Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – Création d’une micro-crèche
• 2022-20 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux territoires 2020-2026 – Appel à manifestation d’Intérêt (AMI) – Relocalisation de l’Ecole de Musique – Chapleau 2
• 2022-21 : demande de subvention : rénovation d’un bâtiment public classé « Patrimoine Intéressant » - salle du Lin
• 2022-22 : acceptation du don d’un tableau
• 2022-23 : « Location loges salle Jeanne d’Arc » - tarif