Conseil municipal du 13 décembre 2022

19/12/2022

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2022

1. Rapport Social Unique,
2. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS),
3. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Croisic Gym Enfants »
4. Demande de subvention auprès de Cap-Atlantique : Fonds de concours 2022,
5. Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023,
6. Tarifs Communaux – Exercice 2023 – Budget Communal,
7. Adoption du règlement budgétaire et financier,
8. Amortissement des immobilisations – Ville du Croisic,
9. M57 – Fongibilité des crédits,
10. Autorisations de Programmes /Crédits de Paiement – Révisions,
11. Décision modificative n°6 – Ville du Croisic,
12. Décision modificative n°2 – Lotissement de la Pierre Longue (Pré Joli),
13. Décision modificative n°4 – Office de Tourisme,
14. Rejet demande de remboursement de crédit de TVA – Office de Tourisme,
15. Attribution d’une subvention à l’association rail miniature de la Côte d’Amour et au club de modélisme intercommunal du Croisic,
16. Attribution d’une subvention à l’association Accueil des Villes de France (AVF) section Le Croisic / Batz-sur-Mer,
17. Protection de l’environnement – contrat avec Alcome : Responsabilité élargie des producteurs,
18. Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema).

• 2022-27 : demande de subvention auprès de Cap Atlantique dans le cadre des Fonds de concours 2022: complexe sportif modernisation des équipements et création d'équipements neufs.

• Présentation des rapports eau, assainissement, déchets