Conseil municipal du 28 mars 2023

07/04/2023

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 février 2023.

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail,
3. Autorisation de recrutements d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,
4. Règlement de formation,
5. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Ville du Croisic,
6. Approbation du Compte Administratif 2022 – Ville du Croisic,
7. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Ville du Croisic,
8. Vote du taux des taxes,
9. Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement : révision,
10. Budget Primitif 2023 – Ville du Croisic,
11. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Lotissement du Simalion,
12. Approbation du Compte Administratif 2022 – Lotissement du Simalion,
13. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Lotissement du Simalion,
14. Budget Primitif 2023 – Lotissement du Simalion
15. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Lotissement de la Pierre Longue,
16. Approbation du Compte Administratif 2022 – Lotissement de la Pierre Longue,
17. Budget Primitif 2023 – Lotissement de la Pierre Longue,
18. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Office de Tourisme,
19. Approbation du Compte Administratif 2022 – Office de Tourisme,
20. Affectation du résultat d’exploitation 2022 – Office de Tourisme,
21. Budget Primitif 2023 – Office de Tourisme,
22. Dérogation au repos dominical – Ceva,
23. Dérogation au repos dominical – Le Cap,
24. Désignation des représentants au comité de suivi mobilités de Cap Atlantique,
25. Tarifs animation cirque 2023 – service des sports,
26. Subvention exceptionnelle association Le Hublot,
27. Subvention d’investissement à la S.N.S.M. du Croisic,
28. Subventions exceptionnelles aux associations sportives et scolaires au titre de l’année 2023,
29. Subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires au titre de l’année 2023,
30. Subventions aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune au titre de l’année 2023,
31. Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs,
32. Contrat régional « Centres Anciens Protégés » au titre des Petites Cités de Caractère – participation financière de la Commune,
33. Marchés nocturnes été 2023,
34. Autorisation d’engager un appel d’offres pour la fourniture et la pose de lanternes d’éclairage public,
35. Autorisation accordée à Madame le Maire pour signer l’avenant relatif à l’aménagement cyclable à Port-Lin

• 2023-10 : information marchés publics,
• 2023-11 : demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire au titre des Petites Cités de Caractère: Travaux d'aménagement d'espaces publics "Réaménagement du bas du Mont-Esprit",
• 2023-12 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la construction d’un terrain de Padel au complexe sportif « Constant Germond »