Conseil municipal du 12 mars 2019

12/03/2019

Séance du conseil municipal du 12 mars 2019

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2018

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal,
2. Convention d’adhésion au service de médecine de prévention,
3. Vote du Débat d’Orientation Budgétaire 2019 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB),
4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Croisic Gym Enfants»,
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Football Club Côte Sauvage»,
6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Club Loisirs de Pétanque Croisicais»,
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Running Club Croisicais»,
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Tennis Club Croisicais»,
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Amicale des Sapeurs-Pompiers»,
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Amis du musée de la Résistance de Châteaubriant»,
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Les Plaisanciers du Croisic»,
12. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Arts et Balises»,
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Accueil des Villes Françaises»,
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Club de Croisière Croisicais»,
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Cercle Celtique Korollerien ar Mor»,
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Cinéma Le Hublot»,
17. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Comité de Jumelage»,
18. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Comité des OEuvres Sociales de la Ville du Croisic»
19. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Festival du film du Croisic, De la Pageà l’Image»,
20. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Fnaca»,
21. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «La Calebasse»,
22. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «L’Pique et Brode»,
23. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Maris Stella Chorale»,
24. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Musique et Paroles de rue»,
25. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Souvenir Français»,
26. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «UNC»,
27. Subventions de fonctionnement aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune,
28. Acquisition parcelle AN 244, 6 rue des Goélands,
29. Taxe d’aménagement Communale – exonération sur le logement social,
30. Demande d’adhésion de la commune de Férel au Syndicat Intercommunal de la Fourrière pouranimaux de la Presqu’île Guérandaise,
31. Cession d’une parcelle, rue du Pré du Pas,

• 2019-1 – Marchés Publics
• 2019-2 – Demande de subvention « Aménagement du Quartier « La Ladure » : rue Jules Ferry, Bretonnie et Duchesse Anne » (DSIL)
• 2019-3 – Demande de subvention « Rénovation de la toiture du groupe scolaire »
• 2019-4 - Demande de subvention « Aménagement du Quartier « La Ladure » : rue Jules Ferry, Bretonnie et Duchesse Anne » (Conseil Régional)

• Subventions établissements scolaires – fonctionnement 2018-2019