Conseil municipal du 23 janvier 2018

23/01/2018

Séance du conseil municipal du 23 janvier 2018

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2017
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2017

1. Désignation d’un coordinateur et création d’emplois d’agents recenseurs ;
2. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et Office de Tourisme) ;
3. Création d’un Comité Technique commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et Office de Tourisme) ;
4. Modification du tableau des effectifs ;
5. Protection sociale complémentaire prévoyance ;
6. Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l’année 2018 ;
7. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – complément ;
8. Revalorisation de la part fixe de la Rémunération Accessoire pour l’année 2018 ;
9. Révision statutaire de Cap Atlantique en vue de l’adhésion à l’EPTB de la Vilaine – Avis ;
10. Cimetière – Tarifs funéraires 2018 ;
11. Projet de convention relatif à l’effacement des réseaux aériens basse tension rue Jean-Jacques-Rousseau par Enedis ;
12. Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme – complément.

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