Conseil municipal du 20 juin 2023

20/06/2023

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2023.
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 mai 2023.

1. Communication du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes,
2. Modification du tableau des effectifs,
3. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique,
4. M57 – Fongibilité des crédits,
5. Décision modificative n° 4 – Budget Communal,
6. Décision modificative n° 2 – Lotissement de la Pierre Longue,
7. Subvention exceptionnelle – Association Le Hublot,
8. Désignation du référent déontologue,
9. Demande de renouvellement de la dénomination « commune touristique » pour la Ville du Croisic,
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Expo + »,
11. Tarifs billetterie – Vide 2 vélos,
12. Taxe de séjour – Tarifs 2024,
13. Tarifs Escal’Ados et service des sports,
14. Participation des familles au séjour organisé par Escal’Ados en 2023,
15. Lotissement communal du Pré joli - Mise sous séquestre de sommes – Provisions pour d’éventuelles dégradations des équipements communs,
16. Règlement intérieur de la micro-crèche du Croisic,
17. Cession parcelle AM 459 rue des Pluviers au profit de M. David BERTEAU,
18. Cession parcelle AM 692 rue des Courlis,
19. Délibération arrêtant le projet de Règlement Local de Publicité (RLP) et tirant le bilan de la concertation,
20. Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à Cap Atlantique.

• Présentation des rapports 2022 – Electricité et Gaz

•  2023-16 : Demande de subvention : restauration des archives communales 2023
• 2023-17 : Maîtrise d’œuvre pour la construction de bâtiments au stade Constant Germon