Conseil municipal du 11 juillet 2023

11/07/2023

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2023.

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Croisic Gym Enfants »,
3. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Football Club de la Côte Sauvage »
4. Approbation des statuts de l’établissement public local « Le Hublot »,
5. Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’EPL « Le Hublot »,
6. Dispositions financières et comptables relatives à l’EPL « Le Hublot »,
7. Désignation du comptable public de l’EPL « Le Hublot »,
8. Intégration d’un immeuble communal au budget annexe « Le Hublot »,
9. Convention avec l’EPL « Le Hublot » concernant la mise à disposition d’un agent territorial,
10. Autorisation au maire à ester en justice,
11. Tarifs des spectacles Théâtre en Automne 2023 et saison culturelle de la salle Jeanne d’Arc 2023-2024,
12. Amende détérioration matériel numérique – Médiathèque,
13. Lotissement Communal Le Pré Joli – dénomination de voies,
14. Projet Capucins 7 rue des Lauriers – cession au profit de CISN Résidences Locatives,
15. Dénomination de la micro-crèche.

• 2023-18 : désignation d'un avocat
• 2023-19 : tarifs de la micro crèche du Croisic
• 2023-20 : avenant à la convention de mise à disposition des locaux à l’association « cinéma Le Hublot »