Conseil municipal du 12 septembre 2023

12/09/2023

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2023.

1. Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
2. Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot »
3. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’EPL « Le Hublot »
4. Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’EPL Le Hublot
5. Désignation d’un coordinateur de l’enquête de recensement de la population 2024, recrutement et rémunération des agents recenseurs
6. Protection fonctionnelle
7. Cinéma Le Hublot – Budget Primitif 2023
8. Ville du Croisic - Décision Modificative n° 6
9. Cinéma Le Hublot – Mise en affectation du bâtiment, des immobilisations et des subventions du budget principal au budget annexe
10. Cinéma Le Hublot – Amortissement des immobilisations
11. Convention entre l’EPL Le Hublot et l’association Festival du Film « De la Page à l’image »
12. Convention entre la Ville du Croisic et l’association Festival du Film « De la Page à l’image »
13. Reprise des salariés de l’association Le Hublot
14. Budget Annexe Lotissement de la Pierre Longue (Pré Joli) – Fixation du prix de vente des terrains,
15. Lotissement du Pré Joli (Pierre Longue) – Modification du cahier des charges
16. Demande de subvention auprès de Cap Atlantique : Fonds de concours 2023
17. Marché public pour la fourniture, l’acheminement et la distribution de gaz des sites de la Ville du Croisic
18. Acquisition parcelles AV 56, 57 et 58 Chemin de Port aux Rocs + local club house

• Campagne incitative pour le classement des meublés de tourisme – 2023