Conseil municipal du 24 octobre 2023

24/10/2023

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023.

1. Modification du Tableau des Effectifs
2. Rapport Social Unique
3. Convention de prestations de services entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale  
4. Ville du Croisic - Décision modificative n° 8
5. Opération de logements locatifs « Kefeleg Mor », avenue des Mabons – Renouvellement de garantie d’emprunt contracté par ATLANTIQUE HABITATIONS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
6. Composition de la Conférence Régionale de Gouvernance (CRG)
7. Désignation d’un nouveau représentant, pour les commerçants, au sein du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme
8. Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) 2023,
9. Approbation du projet de convention financière relative à la participation forfaitaire pour l’aménagement du secteur de Port-Lin (tranche 3),
10. Approbation des projets de convention pour le renouvellement du parc d’éclairage public

• 2023-27 - convention de mise à disposition MPS Mme BERNARD
• 2023-28 contrat fourniture repas restauration scolaire et mc - HLI
• 2023-29: Demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif départemental « Renaturer /volet désimperméabilisation des sols artificialisés » pour le projet « Aménagement de la Place du Général de Gaulle ».
• 2023-30: Demande de subvention auprès du Conseil Régional : Aménagement urbain aux abords de la plage de Port Lin-Place de Gaulle
• 2023-31: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux territoires 2020-2026 - Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) - Réhabilitation du complexe sportif
• 2023-32: Tarifs de l’EPL Cinéma Le Hublot
• 2023-33: Demande de subvention auprès des services de l'Etat: Fonds de revitalisation des Centres Villes en Pays de la Loire - Réhabilitation du Complexe Sportif