Conseil municipal du 3 mars 2020

09/03/2020

Séance du conseil municipal du 5 mars 2020

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019
2. Vote du Débat d’Orientation Budgétaire 2020 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB).
3. Approbation du Compte de Gestion 2019 – Ville du Croisic.
4. Approbation du Compte Administratif 2019 – Ville du Croisic.
5. Affectation du Résultat de Fonctionnement 2019 – Ville du Croisic.
6. Approbation du Compte de Gestion 2019 – Lotissement du Puigaudeau.
7. Approbation du Compte Administratif 2019 – Lotissement du Puigaudeau.
8. Affectation du Résultat de Fonctionnement 2019 – Lotissement du Puigaudeau.
9. Approbation du Compte de Gestion 2019 – Office de Tourisme.
10. Approbation du Compte Administratif 2019 – Office de Tourisme.
11. Affectation du Résultat d’Exploitation 2019 – Office de Tourisme.
12. Contrats d’assurance des risques statutaires.
13. Activités sportives proposées par le service des sports – Tarifs.
14. Subventions exceptionnelles aux associations sportives croisicaises au titre de l’année 2020.
15. Subventions de fonctionnement aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune au titre de l’année 2020.
16. Subventions exceptionnelles aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune au titre de l’année 2020.
17. Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs.
18. Agenda d’Accessibilité Programmée : bilan au 31/12/2019.
19. Subvention exceptionnelle à l’association « AGEVIE ».

• 2019-17 - demande de subvention « mise en place d’un système de vidéosurveillance »,
• 2020-1 – acceptation du don d’un tableau,
• 2020-2 – demande de subvention auprès du Conseil Départemental : restauration de la façade Nord de l’Eglise Notre Dame de Pitié au Croisic,
• 2020-3 - demande de subvention auprès de la région des Pays de la Loire : restauration de la façade Nord de l’Eglise Notre Dame de Pitié au Croisic,
• 2020-4 – création de tarifs pour le bar lors des représentations de la salle Jeanne d’Arc,
• 2020-5 – information Marchés Publics,
• 2020-6 - convention de gestion relative à l’entretien et la gestion des aménagements de voirie sur la RD 45.

• Info 1 : subventions établissements scolaires – fonctionnement 2019/2020.