03/06/2026

Conseil municipal
mardi 9 juin 2026 à 18h00 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026
  1. Adoption d’un nouveau règlement budgétaire et financier,
  2. Amortissement des immobilisations – Ville du Croisic,
  3. Amortissement des immobilisations – Office de Tourisme,
  4. Amortissement des immobilisations – Cinéma le Hublot,
  5. Approbation du Compte de Gestion 2025 – Ville du Croisic,
  6. Approbation du Compte Administratif 2025 – Ville du Croisic,
  7. Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025 – Ville du Croisic,
  8. Ville du Croisic - Budget supplémentaire,
  9. Provision pour créance douteuse – Société Téopolitub,
  10. Approbation du Compte de Gestion 2025 – Lotissement du Simalion,
  11. Approbation du Compte Administratif 2025 – Lotissement du Simalion,
  12. Clôture du budget annexe – Lotissement du Simalion,
  13. Approbation du Compte de Gestion 2025 – Lotissement de la Pierre Longue (Pré Joli),
  14. Approbation du Compte Administratif 2025 – Lotissement de la Pierre Longue (Pré Joli),
  15. Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025 – Lotissement de la Pierre Longue (Pré Joli),
  16. Approbation du Compte de Gestion 2025 – Office de Tourisme,
  17. Approbation du Compte Administratif 2025 – Office de Tourisme,
  18. Affectation définitive du résultat d’exploitation 2025 – Office de Tourisme,
  19. Approbation du Compte de Gestion 2025 – Cinéma Le Hublot,
  20. Approbation du Compte Administratif 2025 – Cinéma Le Hublot,
  21. Affectation définitive du résultat d’exploitation 2025 – Cinéma Le Hublot,
  22. Admission en non-valeur – Budget Communal,
  23. Avenant n°1 à la convention de prestation de service sans publicité, ni mise en concurrence : astreinte et analyses de la qualité des eaux de baignade 2025-2026,
  24. Lotissement Le Pré Joli : cession espace vert au profit du lot n° 11,
  25. Adhésion réseau églises ouvertes en France,
  26. Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme,
  27. Délibération concernant les emplois permanents,
  28. Autorisation de recrutements d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,
  29. Contrat d’assurance des risques statutaires du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030,
  30. Prise en charge des frais liés aux déplacements temporaires des élus,
  31. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités,
  32. Accueil d’un volontaire en service civique,
  33. Désignation des membres de la commission des impôts.

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
  • Information conventions
  • Information décisions du Maire