Conseil Municipal

Conseil municipal
mardi 17 février 2026 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2025

1. Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot »,
   
2. Délibération concordante pour la création d’un CST commun entre une collectivité et ses établissements rattachés,
   
3. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux,
   
4. Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel,
   
5. Débat d’Orientation Budgétaire 2026 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB),
   
6. Cimetière – Tarifs des caveaux funéraires installés en 2025,
   
7. Participation aux voyages scolaires – rappel de la procédure simplifiée,
   
8. Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations sportives et scolaires au titre de l’année 2026,
   
9. Convention de partenariat avec le Running Club Croisicais – 2026/2028,
   
10. Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l’école Saint-Goustan - année scolaire 2025 / 2026,
    
11. Acquisition partielle de l’école Saint-Goustan auprès de la Fondation de la Providence,
    
12. Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs,
    
13. Acquisition des parcelles AC 122 et AC 204 en zone naturelle auprès des consorts CHASSEBOEUF,
    
14. Demande de subvention auprès des Services de l’Etat - DETR : Restauration de l’Eglise Notre-Dame-de-Pitié,
    
15. Demande de subvention auprès des Services de l’Etat - DSIL : Rénovation de l’estacade,
    
16. Dénomination d’une promenade en l’honneur de Jeannine et Jean AUFFRET, fondateurs de l’Océarium du Croisic, Maire du Croisic et conseiller général.
    
17. Lotissement Le Pré Gouëval 1 – intégration de 4 impasses dans le domaine public communal,
    
18. Convention d’occupation du site de Penn-Avel en vue de la réalisation de travaux sur les bâtis et leur occupation – projet Fondation Open-C,
    
19. Subventions aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune au titre de l’année 2026.

Informations
Décision Modificative Fongibilité des Crédits n°1 – Lotissement Simalion

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• Information conventions
  
• Information décisions du Maire

Questions diverses